Règlement Intérieur

Votre réferent pédagogique :

CARINE CARDONI

Téléphone : (+352) 621 486 538 ou (+33)7 66 23 10 57

Fondatrice de l’organisme de formation.

Si vous vous trouvez dans une situation de handicap, merci de nous le signaler en amont afin que nous puissions répondre à vos besoins d’adaptation. Pour en savoir davantage, consultez cette page : Accessibilité handicap – EmoSkills (emo-skills.com).

Article 1 : Personnes assujetties

Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires.

Article 2 : Conditions générales

Toute personne en stage doit respecter le présent règlement pour toutes les questions relatives à l’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, ainsi que les règles générales et permanentes relatives à la discipline. Toutefois :

Si la formation se déroule dans vos locaux, votre règlement prévaut celui-ci.
Si la formation se déroule dans des locaux loués, le règlement de ces locaux prévaut à celui-ci. En sachant que nous louons des locaux conformes aux ERP (établissement recevant du public).
Dans ces deux cas, les seuls alinéas à prendre en considération sont ceux dont les thèmes sont non couverts par votre règlement.
Pour davantage d’informations, veuillez-vous référer à nos CGV – EmoSkills (emo-skills.com)

Article 3 : Règles générales d’hygiène et de sécurité

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur sur les lieux de stage, ainsi qu’en matière d’hygiène. Toutefois, lorsque la formation se déroule dans une entreprise ou un établissement déjà doté d’un règlement intérieur, les mesures d’hygiène et de sécurité applicables aux stagiaires sont celles de ce dernier règlement. Par ailleurs, les stagiaires envoyés en entreprise dans le cadre d’une formation, sont tenus de se conformer aux mesures d’hygiène et de sécurité fixées par le règlement intérieur de l’entreprise.

Article 4 : Maintien en bon état du matériel

Chaque stagiaire a l’obligation de conserver en bon état le matériel qui lui est confié en vue de sa formation. Les stagiaires sont tenus d’utiliser le matériel conformément à son objet : l’utilisation du matériel à d’autres fins, notamment personnelles est interdite. Suivant la formation suivie, les stagiaires peuvent être tenus de consacrer le temps nécessaire à l’entretien ou au nettoyage du matériel.

Article 5 : Consigne d’incendie

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés de manière à être connus de tous les stagiaires.

Article 6 : Accident

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par le stagiaire accidenté ou les personnes témoins de l’accident et au responsable de l’organisme. L’accident survenu au stagiaire pendant qu’il se trouve dans l’organisme de formation ou pendant qu’il s’y rend ou en revient, fait l’objet d’une déclaration par le responsable du centre de formation auprès de la caisse de sécurité sociale.

Article 7 : Boissons alcoolisées

Il est interdit aux stagiaires de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse lors d’un formation animée par l’organisme ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

Article 8 : Accès au poste de distribution des boissons

Les stagiaires auront accès, lors des pauses, aux postes de distribution de boissons non alcoolisées lorsqu’il y en a.

Article 9 : Interdiction de fumer

Chaque stagiaire se conformera à la législation en vigueur sur le tabac et sur les dispositifs de « vapotage » et autres cigarettes électroniques.

Il est formellement interdit de fumer et de « vapoter » à l’intérieur de tous les locaux de l’établissement affectes à un usage collectif. Par locaux à usage collectif, sont concernés non seulement ceux occupés de manière permanente par au moins deux personnes, mais également tous ceux au sein desquels sont susceptibles de passer d’autres personnes que l’occupant habituel, qu’il s’agisse notamment de stagiaires ou de personnes extérieures. Une affichette rappelant l’interdiction est apposée dans les locaux visées.

Le non-respect de l’obligation de fumer et de vapoter dans les locaux concernes pourra donner lieu au prononcé d’une sanction disciplinaire.

Article 10 : Accès à la formation

Sauf autorisation expresse de la Direction ou du responsable de l’organisme de formation, les stagiaires ayant accès à la salle de formation ou à l’e-learning ne peuvent faciliter l’introduction de personnes non inscrites à la formation.

Article 11 : Tenue et comportement

Les stagiaires sont invités à se présenter au lieu de formation en tenue décente, conforme aux standards professionnels.

Au demeurant, les valeurs portées par l’organisme Emoskills ainsi que la tradition de qualité́ des rapports internes justifient que chacun s’efforce de faire preuve en toutes circonstances de courtoisie, de respect de l’autre, de discrétion et de politesse.

Les règles de comportement général individuel et de bonne marche de l’organisme de formation interdisent donc formellement :

D’avoir une attitude incorrecte vis-à-vis des autres stagiaires ou des formateurs ou des intervenants de l’organisme de formation, constituée par exemple par un manquement aux exigences de politesse et de courtoisie élémentaires, le fait de tenir des propos injurieux, ou des propos qui porteraient atteinte à l’honneur ou à la réputation de la personne à laquelle elle s’adresse ;
De consacrer le temps de formation à des occupations étrangères à ladite formation ;
De conserver des dossiers ou des documents au domicile privé sans autorisation expresse et écrite de la Direction ;
D’emporter sans autorisation expresse et écrite du formateur des objets appartenant à l’organisme de formation ou aux stagiaires de celui-ci,
de se trouver en état d’ébriété́ ou sous l’emprise de la drogue dans les locaux de l’organisme de formation, ou dans les locaux destines à la réalisation des actions de formation,
De détériorer, ou d’altérer le fonctionnement ou la sécurité́ du matériel que la société EmoSkills met à la disposition des stagiaires, et ce, qu’il s’agisse du matériel destiné à la réalisation d’actions de formation en présentiel, ou le matériel informatique mis à la disposition des stagiaires pour la réalisation des actions de formation ouvertes

A distance, notamment et à titre non limitatif, le matériel informatique éventuel, les logiciels, et en particulier le « Learning Management System » (L.M.S.), désignant la « plateforme pédagogique »
D’introduire, dans le système informatique de la société Emoskills, des logiciels malveillants susceptibles d’altérer le fonctionnement dudit réseau et de porter atteinte à la sécurité́ de celui-ci,

Article 12 : Responsabilité de l’organisme en cas de vol ou endommagement de biens personnels des stagiaires

Chaque stagiaire est responsable de tous les effets personnels de toute nature introduits dans l’établissement et fait son affaire de leur protection afin d’éviter toute perte, vol ou détérioration.

Article 13 : Procédure disciplinaire

Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur pourra faire l’objet d’une sanction prononcée par le responsable de l’organisme de formation ou son représentant.
Tout agissement considéré comme fautif pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions suivantes :
• rappel à l’ordre.
• avertissement écrit par le Directeur de l’organisme de formation ou par son représentant.
• blâme.
• exclusion temporaire de la formation.
• exclusion définitive de la formation.

Le responsable de l’organisme de formation ou son représentant informe de la sanction prise :
• l’employeur du salarié stagiaire ou l’administration de l’agent stagiaire.
• et/ou le financeur du stage de la sanction prise.